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Année 2023
Arrêté
numéro 57/2023
du 23 Mars 2023
Autorisation de voirie - 13 Place de l'Hotel de Ville
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Arrêté
numéro 56/2023
du 22 Mars 2023
Urbanisme - PC 02/2023 - 10 residence de la Chamaille
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Arrêté
numéro 54/2023
du 22 Mars 2023
Urbanisme - DP 15/2023 - 4 rue de Douaumont
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Arrêté
numéro 53/2023
du 21 Mars 2023
Autorisation de voirie - 6 rue de la Gare
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Arrêté
numéro 48/2023
du 21 Mars 2023
Urbanisme - PC 03/2023 - 33 Residence de la Chamaille
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Arrêté
numéro 45/2023
du 20 Mars 2023
Urbanisme - DP 07/2023 - 8 bis route de Montecot
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Arrêté
numéro 43/2023
du 16 Mars 2023
Autorisation de voirie - route de Fontaine Simon
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Arrêté
numéro 42/2023
du 16 Mars 2023
Urbanisme - DP 13/2023 - 8/10 rue du Maréchal Leclerc
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Arrêté
numéro 41/2023
du 16 Mars 2023
Urbanisme - PC 01/2023 - Lotissement la Chamaille (lot 20)
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Arrêté
numéro 39/2023
du 15 Mars 2023
Urbanisme - DP 11/2023 - 3 Residence des Bosquets
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Arrêté
numéro 36/2023
du 09 Mars 2023
Urbanisme - DP 09/2023 - 24 rue de Châteaudun
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Arrêté
numéro 34/2023
du 09 Mars 2023
Urbanisme - DP 08/2023 - 48 ter Résidence Jean Moulin
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Arrêté
numéro 32/2023
du 08 Mars 2023
Autorisation de voirie - rues du Gros Chene / d'Alençon / Charles Péguy et Avenue de la Renaissance
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Arrêté
numéro 31/2023
du 07 Mars 2023
Urbanisme - DP 06/2023 - 14 Place Vauban
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Arrêté
numéro 29/2023
du 16 Février 2023
Urbanisme - DP 03/2023 - 5 rue Moënner
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Arrêté
numéro 28/2023
du 16 Février 2023
Urbanisme - DP 02/2023 - 12 rue Blot
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Arrêté
numéro 27/2023
du 16 Février 2023
Urbanisme - DP 46/2022 - 12 rue Blot - retrait décision
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Arrêté
numéro 26/2023
du 11 Février 2023
Urbanisme - PC 15/2022 - La Chamaille - lot n° 1
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Arrêté
numéro 24/2023
du 04 Février 2023
Urbanisme - AT 07/2022 - Fondation d'Auteuil
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Arrêté
numéro ARNT20230127828
du 27 Janvier 2023
Arrêté Départemental - circulation RD 928 (La Loupe / St Eliph) - remplacement canalisations eau - du 30 janvier au 31 mai 2023
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