CONSEIL MUNICIPAL Séance du 1er avril 2008 L’an deux mil huit, le premier avril, à dix neuf heures trente après convocation légale en date du 25 mars 2008, les membres du Conseil Municipal se sont réunis à la mairie de LA LOUPE sous la présidence de Monsieur GÉRARD, Conseiller Général Maire de LA LOUPE. Etaient présents: M. GERARD Maire, M. MALBET, Mme VARENNE, M. CORDIER, Mme TARANNE, M. GEORGES, Mme BRANDELON, M. GLATIGNY Adjoints, Mme BROUARD, M. DUMAS, M. LAFOY, M. LAMBERT, M. THOMAS, M. FOUCAULT, Mme POUSSIN, Mme TOULEMONDE, Mme WAGNER, M. JEROME, Mme GUITTET, M. GHYSENS, Mme YANALIOGLU, Mme CHRISTMANN, Mme LEPARQ, M. BOUSTIERE, M. PENEAU, Mme GOUSSARD Conseillers Municipaux. Excusée : Mme BARBE Secrétaire de séance : Mme VARENNE. Installation de nouveaux conseillers municipaux M. PENEAU Guillaume et Mme GOUSSARD Marie-France sont installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux. Désignation de 2 conseillers municipaux ayant délégation MM. FOUCAULT François et THOMAS Michel sont nommés conseillers délégués. Composition des commissions Développement économique – Emploi – Industrie – Commerce – Artisanat – Marché hebdomadaire – Tourisme M. MALBET Michel, Vice-Président MM. LAMBERT Alain, THOMAS Michel, JEROME Bruno, Mme VARENNE Josette, M. GHYSENS David, Mmes YANALIOGLU Céline, CHRISTMANN Alice, LEPARQ Claudette, MM. BOUSTIERE Pierre, GLATIGNY Jean-Jacques. Solidarité – Protection des biens & des personnes – Précarité Mme VARENNE Josette, Vice-Présidente M. MALBET Michel, Mme TARANNE Sylvie, MM. THOMAS Michel, FOUCAULT François, Mmes POUSSIN Isabelle, WAGNER Dominique, TOULEMONDE Brigitte, MM. LAMBERT Alain, GLATIGNY Jean-Jacques, BOUSTIERE Pierre, Mme GOUSSARD. Logement Mme VARENNE Josette, Vice-Présidente Mmes POUSSIN Isabelle, WAGNER Dominique, MM. LAMBERT Alain, GLATIGNY Jean-Jacques, BOUSTIERE Pierre. Jeunesse – Sport – Affaires Culturelles – Vie associative – Animation M. GEORGES Didier, Vice-Président M. FOUCAULT François, Conseiller Délégué - Vie associative – Animation (fête & cérémonies) MM. MALBET Michel, Mme YANALIOGLU Céline, M. LAMBERT Alain, Mmes BARBE Catherine, WAGNER Dominique, GUITTET Annie, POUSSIN Isabelle, BROUARD Claudine, VARENNE Josette, MM. BOUSTIERE Pierre, PENEAU Guillaume. Travaux – Urbanisme – Voirie – Environnement cadre de vie – Développement durable – Eau & assainissement M. CORDIER Gilbert, Vice-Président M. GLATIGNY Jean-Jacques, adjoint délégué – Eau – Assainissement – Services techniques) MM. LAFOY Michel, MALBET Michel, THOMAS Michel, LAMBERT Alain, GHYSENS David, Mme VARENNE Josette, M. DUMAS Alain, JEROME Bruno, BOUSTIERE Pierre, Mmes LEPARQ Claudette, BROUARD Claudine, YANALIOGLU Céline. Affaires scolaires Mme BRANDELON Sylvia, Vice-Présidente Mmes BARBE Catherine, GUITTET Annie, BROUARD Claudine, MM. BOUSTIERE Pierre, PENEAU Guillaume, GEORGES Didier. Finances – Budget M. GÉRARD Éric, Président M. THOMAS Michel, Conseiller Délégué M. MALBET Michel, Mme VARENNE Josette, M. CORDIER Gilbert, Mme TARANNE Sylvie, M. GEORGES Didier, Mme BRANDELON Sylvia, MM. GLATIGNY Jean-Jacques, LAMBERT Alain, DUMAS Alain, Mme TOULEMONDE Brigitte, M. JEROME Bruno, Mme CHRISTMANN Alice. Personnel M. GÉRARD Éric, Président Mme VARENNE Josette, MM. GLATIGNY Jean-Jacques, THOMAS Michel, CORDIER Gilbert, Mme CHRISTMANN Alice. Communication – Informations – Nouvelles technologies Mme TARANNE Sylvie, Vice-Présidente Mme BARBE Catherine, M. MALBET Michel, Mmes VARENNE Josette, BRANDELON Sylvia, POUSSIN Isabelle, LEPARQ Claudette, MM. PENEAU Guillaume, LAMBERT Alain, GOUSSARD Marie-France. Commission d’appel d’offres
Communauté de communes des portes du Perche - Election des déléguésDélégués titulaires
Délégués suppléants
Syndicat départemental d’énergies d’Eure et Loir (S.D.E. 28) Délégués titulaires 1. M. GÉRARD Éric 2. M. GLATIGNY Jean-Jacques Délégués suppléants 1. M. CORDIER Gilbert 2. M. DUMAS Alain Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement du Perche (SIAP) Délégués titulaires
Délégués suppléants
Syndicat du Parc Naturel Régional du Perche (PNRP) Délégués titulaires
Délégués suppléants
Syndicat Intercommunal de Ramassage & de Traitement des Ordures Ménagères (SIRTOM)
Délégués titulaires
Délégués suppléants
Syndicat Intercommunal de Production d’Eau Potable de la Région de La Loupe (SIPEPREL)
Délégués titulaires
Délégués suppléants
Centre Communal d'Action Sociale - Composition du Conseil d'Administration
Hôpital local - Représentants de la Municipalité Représentants au conseil d'administration :
Représentant au conseil d'établissement :
Hôpital de Nogent le Rotrou - Représentant de la Municipalité Représentant au conseil d'administration :
Collège Jean Monnet - Représentants de la Municipalité
Représentants titulaires :
Représentants suppléants :
Comité National d’Action Sociale (CNAS) Mme VARENNE Josette Correspondant Défense Le conseil municipal, à l’unanimité, nomme :
Comité des fêtes - Délégués Le Conseil Municipal, à l’unanimité, nomme :
Délégation de pouvoir au Maire Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (art. L.2122.22) le Conseil municipal donne délégation de pouvoir à Monsieur le Maire pour la durée de son mandat. Fixation des indemnités du maire et des adjoints Conformément à l'article L.2123.23 du C.G.C.T. le conseil municipal fixe les taux des indemnités versées au maire et aux adjoints. Fixation des taux d’imposition 2008 Le conseil municipal, à l’unanimité, maintient les taux d’imposition suivants pour 2008 : Taxe d’habitation 11.68% Taxe foncière (bâti) 22.06% Taxe foncière (non bâti) 33.67% Subvention au Comité des fêtes - Avance Accord unanime pour verser une avance au Comité des Fêtes pour la préparation de la fête de la Saint Thibault. Subvention exceptionnelle à l’U.C.I.A. Accord du Conseil Municipal pour le versement d’une subvention exceptionnelle à l’UCIA. pour la préparation de sa manifestation annuelle. Regroupement des deux écoles élémentaires Approbation unanime du conseil municipal pour le regroupement des deux écoles élémentaires situées rue Guynemer.
|